Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site [Ton URL de site, ex : www.hierocreation.fr] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Nom et Prénom : Kévin HIERONIMUS
- Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
- Nom commercial : Hiero Creation
- Siège social : 101 Rue des Jardins Fleuris, 54340 POMPEY
- SIRET : 943 784 652 00019
- RCS : Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR16943784652
- Code APE : 7112B (Ingénierie, études techniques)
Contact :
- Email : [Ton adresse email de contact]
- Téléphone : [Ton numéro de téléphone]
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du site est Monsieur Kévin HIERONIMUS.
3. Hébergement du site
Le site [Ton URL de site] est hébergé par la société :
- Nom de l’hébergeur : [Ex: OVH, Hostinger, O2Switch, Wix…]
- Adresse de l’hébergeur : [Adresse postale complète de l’hébergeur]
- Téléphone de l’hébergeur : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
- Site web de l’hébergeur : [URL de l’hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Les marques et logos mentionnés sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
5. Médiation de la consommation
Obligatoire si tu vends à des particuliers (B2C) : Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : [Nom du médiateur que tu as choisi, par exemple CNPM, SAS Médiation Solution, etc. – Si tu n’en as pas encore, il faudra t’inscrire à l’un de ces organismes pour être 100% en règle face aux particuliers]. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : [Site web du médiateur] ou par voie postale en écrivant à [Adresse postale du médiateur].
6. Données personnelles
Pour plus d’informations sur la façon dont nous collectons et traitons vos données personnelles, veuillez consulter notre [Lien vers la page Politique de confidentialité].